l

le texte qui réglemente la navigation de plaisance

La Division 240 version au 7 janvier 2010

Le matériel de sécurité Pour être en règle
et ceux qui réglementent la pêche de loisir

Décret  du 11 juillet 1990

Décret du 6 septembre 2007

l'Arrêté qui nous impose maintenant de couper la queue des poissons Arrêté du 17 mai 2011
Les textes qui règlementent les permis de conduires le navires de plaisance. Article 17 de la loi du 5 janvier 2006
Décret du  2aout 2007
Arrêté du 28 septembre 2007
Décret du 23 février 2010
Arrêté du 7 mars 2011
Pour les Véhicules Nautiques à Moteur entre autres Arrêté du 8 juillet 2011